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Conseil municipal – Lundi 28 septembre 2026
28 septembre à 18h30 - 21h00
Le prochain conseil municipal se réunira lundi 28 septembre 2026 à 18h30, à la Salle des fêtes (Rue de l’Abbé).La séance est publique : vous êtes toutes et tous invités à y assister.
Elle sera également diffusée en direct sur la page Facebook de la Commune d’Aix-Noulette.
Ordre du jour :– Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2026.
– Délégations du Conseil Municipal au Maire :
* Décision n°2026-60 : Festival Tiot Loupiot 2026.
* Décision n°2026-61 : Concerts de Barbara – Fêtes de la Sainte Barbe.
* Décision n°2026-62 : Tarification sociale des cantines scolaires.
Projets de délibérations :
– Résiliation du marché IDEX – Constatation de la dette et approbation de l’échelonnement de remboursement.
– Décision modificative n°2.
– Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation en lieu et place de la taxe d’habitation sur les logements vacants.
– Vente des parcelles cadastrées section AE n°447 et 448.
– Autorisation de vente d’un bien immobilier communal sis 28 rue des Marronniers.
– Modification du règlement intérieur du cimetière communal.
Questions diverses et dernières minutes.
Un verre de l’amitié sera offert à l’issue de la séance.